Marque enregistrée - Marque en vigueur

EMILIE LAURANCE AUTHENTIQUE BULLE NANTAISE EL
ORCHIDEES MAISONS DE VIN

Numéro de dépôt :
4600412
Date de dépôt :
20/11/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
20/11/2029
EMILIE LAURANCE AUTHENTIQUE BULLE NANTAISE EL de ORCHIDEES MAISONS DE VIN

Présentation de la marque EMILIE LAURANCE AUTHENTIQUE BULLE NANTAISE EL

Déposée par voie électronique le 20 novembre 2019 par ORCHIDEES MAISONS DE VIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « EMILIE LAURANCE AUTHENTIQUE BULLE NANTAISE EL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-50 du 13 décembre 2019.

Le déposant est ORCHIDEES MAISONS DE VIN domicilié(e) 19 rue Léopold Palustre - 49400 - SAUMUR - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS S.A., Monsieur Lionel LAPEYRE domicilié(e) 16 rue du Général Foy - 75008 - PARIS - France.

La marque EMILIE LAURANCE AUTHENTIQUE BULLE NANTAISE EL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4600412.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EMILIE LAURANCE AUTHENTIQUE BULLE NANTAISE EL arrivera à expiration en date du 20 novembre 2029.

ORCHIDEES MAISONS DE VIN a également déposé les autres marques suivantes : ACKERMAN LAURANCE , LA DIVATTE , ROYAL ST CHARLES , COMTE DE LORANCY , LOUIS BARRAULT , LOIRE VINS Châteaux Domaines et Maisons de Loire , le cercle DES GRANDS VIGNERONS de Loire , MARQUIS DE LA COUR


ORCHIDEES MAISONS DE VIN - 19 rue Léopold Palustre - 49400 - SAUMUR - France


SODEMA CONSEILS S.A., Monsieur Lionel LAPEYRE - 16 rue du Général Foy - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 13 déc. 2019 au BOPI 2019-50

Enregistrement avec modification - Publication le 13 mars 2020 au BOPI 2020-11

Boissons alcoolisées (à l`exception des bières) bénéficiant des indications géographiques protégées « Saône et Loire » et « Val de Loire » et des appellations d’origine protégées « Anjou-Coteaux de la Loire », Crémant de Loire », « Montlouis-sur-Loire », « Muscadet Coteaux de la Loire », « Pouilly-sur-Loire », « Rosé de Loire », « Gros Plant du Pays Nantais » ; vins bénéficiant des indications géographiques protégées « Saône et Loire » et « Val de Loire » et des appellations d’origine protégées « Anjou-Coteaux de la Loire », Crémant de Loire », « Montlouis-sur-Loire », « Muscadet Coteaux de la Loire », « Pouilly-sur-Loire », « Rosé de Loire », « Gros Plant du Pays Nantais » ; vins bénéficiant des appellations d`origine protégées « Anjou-Coteaux de la Loire », Crémant de Loire », « Montlouis-sur-Loire », « Muscadet Coteaux de la Loire », « Pouilly-sur-Loire », « Rosé de Loire », « Gros Plant du Pays Nantais » ; vins bénéficiant des indications géographiques protégées « Saône et Loire » et « Val de Loire ».